Autorisation de stationement

J’ai reçu le message suivant :

Bonsoir,

Félicitations, nous avons le désir d'acheter une péniche située dans le midi, mais à la lecture de toutes les nouvelles législations, nous nous posons des questions. Franchement nous ne savons par quel bout commencer, peux tu nous donner l'ordre dans lequel il faut proceder. Là péniche en question à une cot renouvelable à l'année, le sondage date de 2002.
quels sont les expertises obligatoires demandées pour une cot. Les proprietaires seraient peut être d'accord pour refaire un sondage, faut-il le prendre à notre charge et convenir d'enlever les réparations sur le prix de la péniche.

Bonjour,

Je n’ai pas assez d’expérience pour pouvoir répondre à la question. D’autant que la législation française est sans doute différente de la législation belge.

Ce que je peux dire, c’est que pour nous, le fait que le bateau ait une autorisation officielle de stationner a été un élément déterminant dans le choix. Nous avons d’ailleurs choisi d’acheter ce bateau à un prix plus élevé que d’autres bateau à qualité et équipements égaux.

Cette autorisation étant importante à nos yeux, nous l’avons d’ailleurs intégré au compromis de vente comme condition suspensive. L’acte final sera donc réalisé à condition que l’autorisation soit transférée aux nouveaux propriétaires.

Nous étions prêts, le cas échéant, à acheter un bateau sans COT, en nous mettant sur des listes d’attentes et en étant « nomades » dans l’intervalle. Mais le fait d’avoir trouvé un bateau qui nous plaisait ET qui avait son autorisation, nous a décidé.

Au niveau du sondage. Nous avions la possibilité d’acheter le bateau 5000 euro moins cher sans sortie de l’eau. Nous avons fait le choix de prendre le bateau sans réduction de prix, avec sortie de l’eau. Nous prenons à notre charge les frais de sortie de l’eau et le propriétaire actuel paiera les éventuelles réparations demandées par un expert indépendant.

Pour la question de l’ordre dans lequel procéder, je ne suis pas certain qu’il y ait une seule bonne approche… Qu’en penses les autres ? Surtout nos amis français ?